Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREVIPOL PREVENTION D'EXCELLENCE
BOUZIAT SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3761742
Date de dépôt :
24/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/08/2020
PREVIPOL PREVENTION D\'EXCELLENCE de BOUZIAT SEBASTIEN

Présentation de la marque PREVIPOL PREVENTION D'EXCELLENCE

Déposée le 24 août 2010 par BOUZIAT SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PREVIPOL PREVENTION D'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est BOUZIAT SEBASTIEN domicilié(e) 72 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE APPT 13 BAT B - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUZIAT SEBASTIEN domicilié(e) 72, AVENUE DE GRANDE BRETAGNE APPT 13, BAT B - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque PREVIPOL PREVENTION D'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761742.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREVIPOL PREVENTION D'EXCELLENCE est expirée depuis le 24 août 2020.

BOUZIAT SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : ÉQUIPIER PREMIERE INTERVENTION , ID DIAGNOSTIC Incendie , PREVIPOL ÉDITIONS , AF2P A FORCE 2 PRÉVENTION , AF2P EDITIONS


BOUZIAT SEBASTIEN - 72 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE APPT 13 BAT B - 31300 - TOULOUSE - France


BOUZIAT SEBASTIEN - 72, AVENUE DE GRANDE BRETAGNE APPT 13, BAT B - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Formation publications de livres. Production de films sur bandes vidéos.

Evaluations, estimations et recherches dans le domaine scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Programmation pour ordinateur.

Consultation en matière de sécurité. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).